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Contrat coopératif à but non lucratif

Est signé par les associés le contrat de coopération et d'entraide professionnelle suivant :

Les signataires s'engagent à fournir à n'importe quel des autres signataires des prestations professionnelles dont le coût est uniquement fixé par le calcul du prix de vente n'incluant aucun bénéfice commercial.

Au sein de la coopérative ainsi créée, l'ensemble des matériaux assemblés puis vendu pourront être issu d'autres coopérations entre d'autres associés, autant qu'issus d'achats conventionnels à des sociétés externes à un but lucratif.

(Ainsi il va de l'intérêt de la coopérative de disposer en son sein du maximum de biens de production provenant d'elle-même.)

Les prix demandés devront toujours être au plus bas que possible.

En contrepartie, pour paiement des biens et services, la partie cliente de ce contrat devra laisser à disposition de n'importe quel autre membre de la coopérative un bien ou un service d'une valeur équivalente.

Tant que le contrat se passe entre deux seuls signataires, le fournisseur restera le seul bénéficiaire de cette contrepartie, qui peut prendre la forme d'un bien, d'un service, ou d'un paiement.

Si par contre une autre transaction doit avoir lieu, par exemple entre le premier client et un autre contractant (client ou fournisseur), selon chacun des cas :
le paiement du deuxième client sera affecté en priorité au premier fournisseur ;
le bien ou service de deuxième fournisseur sera la propriété du premier fournisseur – auquel cas ce dernier pourra autant qu'il le désire :
soit s'emparer de ces biens ou services s'il en a besoin,
soit en laisser l'usage à son client en contrepartie d'une faible inclusion à ses coûts. (ce qui revient à une location-vente) jusqu'au remboursement complet de ce qui est dû.

Le prix des biens et services objets des transaction pourra être établit selon leur complexité, en premier par le fournisseur lui-même, et en second, par un bureau de gestion de la coopérative, composé de un ensemble représentatif des contractants, au moyen d'outils informatiques.

Par exemple il pourra être calculé la part d'amortissement d'un bien immeuble assignée au prix de la marchandise ou du service.

Au sein d'une coopération limitée à trop peu de contractants, le montant des salaires inclus dans le prix des biens ou services pourra être évalué par le fournisseur lui-même, selon, par exemple, une règle divisant un salaire mensuel par le nombre de clients mensuels.

Au sein d'une coopérative plus vaste et plus complexe, où l'apparition d'un bureau de gestion, de comptabilité, et de logistique devait apparaître, une cellule destinée à pourvoir directement les contractants en biens et services conventionnels pourra être échafaudé.
Dans ce deuxième cas, son système informatique permettra de rendre les prix post-calculables.
Cet organisme sera propriétaire des comptabilités de chacun.

De cette manière, les sommes dues à chacun des contractants pourra prendre la forme de biens et services de consommation courante, ayant trait au concept de redistribution équitable de ces biens entre tous les contractants, leur offrant ainsi des biens et services à un prix bien moindre que s'ils s'étaient contentés de toucher le montant des sommes dues et d'ensuite avoir eu à les acheter à des organes externes, surtout s'ils sont à but lucratif.

A partir d'un autre seuil de complexité, le niveau de vie minimal des personnes inactives professionnellement mais rattachées aux contractants qui sont actifs, pourra être inclus dans le prix des biens et services qu'ils fourniront.
Dans ce cas le but non lucratif sera changé en but social.

D'une manière équivalente, au sein d'une coopération vaste, tous les frais inhérents au traitement des déchets, à l'infrastructure publique, aux investissements à long terme, pourront être inclus postérieurement dans le coût des produits qui auront déjà été vendus, et la comptabilité de l'ensemble recalculée.

De cette manière en cas de crise majeure, dont l'effet serait un accroissement des frais généraux, l'impact sur le niveau de vie serait minimisé autant que faire se peut.

L'organe de gestion, de comptabilité et de logistique de la coopérative aura pour charge l'élaboration et la maintenance continuelle des algorithmes permettant d'évaluer en permanence les coûts, les prix et les crédits de chacun, ainsi que, par extension, les limites de perte accordées aux organes non rentables, et supportées par l'ensemble des coûts ; A la tête de cette organisation très spécifique, un bureau politique pourra être mit sur pied, ayant pour objectif d'orienter, pondérer ou favoriser ces productions.

Le but premier de l'organe de gestion sera de libérer complètement les contractants de toute la partie administrative et comptable, de tous soucis financiers, de toutes les contraintes contre-productives, afin de ne consacrer leur énergie qu'à leur activité professionnelle.

Au sein d'un tel système les sociétés ne sont pas limitées par l'insuffisance de crédits, dans la mesure où elles peuvent indistinctement utiliser ceux qui leur reviennent, ou bien en imputer le coût de façon répartitive à ce qui a déjà déjà vendu autant qu'à ce qui va l'être.

Normalement, chacun des contractants sera heureux de savoir que tous les coûts ne peuvent être moindre, et d'autre part, que le nombre des entreprises bénéficie plus à l'ensemble de ce système que la bonne fortune de quelques uns.

Plus les sociétés obtiendront de crédits, plus ceux-ci seront réaffectés aux prix déjà établis en les révisant à la baisse ; ou dans le cas d'un système à but social, c'est la croissance du niveau de vie moyen qui sera l'objet de toute l'attention.



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