Régénération des mines européennes

07-01-2018 investigaction.net 20 min #136719

06 Jan 2018

Article de : Raf Custers

Il aura fallu 5 ans à la Commission européenne, de 2008 à 2013, pour mettre au point son Initiative Matières Premières. Cette stratégie doit permettre de sécuriser les approvisionnements et rendre le secteur minier en Europe compétitif. La mise en œuvre de cette stratégie débute en 2013. La Commission crée tout d'abord un haut commandement et commence ensuite à 'guider' les pays membres dans leurs politiques minières. Grâce à leur lobbying systématique, les grandes entreprises ne sont jamais brusquées. La 'licence sociale' (le consentement) par le public reçoit une attention particulière. Plusieurs projets miniers, notamment pour explorer des gisements de lithium, sont mis en chantier.

«Faire de l'Europe un leader mondial de l'industrie minière», voilà l'ambition affichée par la Commission européenne quand elle instaure le haut commandement de sa stratégie des matières premières. (1) La structure s'appelle l'EIP-RM - en clair : l''European Innovation Partnership for Raw Materials (EIP-RM).

Haut commandement

À l'origine de l'IMP, on trouve la crainte des industriels européens de voir les flux de matières brutes nécessaires à leurs activités interrompus. La Commission reconnaît ce risque en 2008 avec l'Initiative Matières Premières; une déclaration consolidée en 2011 et équipée en 2013 d'une branche opérationnelle, l'EIP-RM. D'autres 'partenariats' de ce type ont vu le jour pour remédier aux faiblesses constatées lors du crash économique en 2007-2008. (2)

Cette opération a été inspirée par les industriels et l'establishment allemands et français. Ils sont également bien présents quand l'Union européenne met en place son architecture institutionnelle pour les matières premières.

La direction est assurée par un High Level Steering Group (HSLG) qui coordonne des groupes opérationnels. La Direction générale Growth de la Commission européenne, dirigée par la commissaire Elżbieta Bieńkowska, détient le pouvoir de décision finale.

Lors des premières rencontres de ce 'groupe pilote', les industriels représentaient la moitié des participants. Parmi eux, les représentants de nombreuses entreprises: AkzoNobel, Aurubis AG, Eramet, IBL SpA, Sibelco, KGHM Polska Miedź, LKAB, Nehlson AG, Nokia, SAICA, Södra, Suez Environnement, Umicore, WEEE Re-Media, Elringklinger, Atlas Copco, Michelin.

Ils s'y retrouvent avec l'omniprésente lobbyiste allemande Corina Hebestreit (de la fédération entrepreneuriale Euromines et d'une autre structure patronale, l'ETP-SMR) et avec des délégués de centres de recherche proches du secteur privé. Friends of the Earth, IndustriAll European Trade Union, RREUSE (qui représente des entreprises sociales actives dans le recyclage) et Seas At Risk (protection de l'environnement marin) ont été ajoutées à la liste des membres du HLSG.

Les groupes opérationnels comptent presque 200 participants dont un tiers représente les entreprises ou les fédérations patronales. (3)

Le spectre de la Chine

Ce qui préoccupe toujours ces cercles c'est l'approvisionnement en matières premières, ce serait un facteur déterminant pour la compétitivité de l'économie européenne. Une 'évaluation stratégique' le dit ainsi : « à long terme, la compétitivité de l'économie de l'Union européenne continuera à dépendre de l'approvisionnement assuré en matières premières». (4)

Il est bien clair que l'émergence et le poids de la Chine sur les marchés des matières premières dérangent fortement à Bruxelles. La publication de listes de matériaux critiques pour les industries européennes, en 2011, 2014 et 2017, confirme cette inquiétude au sein de l'UE.

Ces listes montrent que la Chine occupe une position de monopole pour certains matériaux dont les industries de l'UE ont absolument besoin. La question et sa solution sont régulièrement débattues. Le Français Patrice Christmann, directeur adjoint de la stratégie du BRGM (5), explique au 'groupe conducteur': «la coopération internationale devrait se concentrer sur les pays en développement. Ceux-ci ne devraient [pas] être laissés aux pays concurrents». (6)

Mr Christmann pense en premier lieu à l'Afrique qui - nous sommes en 2013 - met sa propre stratégie minière en chantier, et où, selon lui, l'Europe devrait préserver ses prérogatives d'extraction avant que les économies émergentes, principalement la Chine, lui fauchent l'herbe sous le pied.

À peine trois ans plus tard, le bilan est déjà positif. L'architecture institutionnelle (le «framework») existe et toutes les parties prenantes ont été mobilisées autour des objectifs majeurs : accélérer les innovations et gagner des avantages compétitifs pour la croissance et la création d'emplois en Europe». (7)

Parmi ces parties prenantes la fédération syndicale IndustriAll, les fédérations patronales Euromines (et les entreprises KGHM de la Pologne et Atlas Copco), IMA (Sibelco), Fead (Suez) et ETRMA (Continental).

Le cadre du deuxième pilier

La situation est différente pour les États membres. Ils sont souverains pour leurs sous-sols et les richesses qu'ils contiennent. Les politiques extractives relèvent donc de leur compétence nationale.
Mais le «texte fondateur» de l'Initiative Matières Premières (IMP) ne laisse aucune ambiguïté. (8)

En termes généraux il faut «déterminer, au sein de l'UE, des conditions-cadres propres à favoriser un approvisionnement durable en matières premières auprès de sources européennes.» C'est le deuxième pilier de l'Initiative des Matières Premières. On y sent l'influence de la position prise par Euromines peu avant l'éclatement de la crise mondiale en 2008. Cette association des entreprises minières voyant que les affaires dans le secteur extractif se portaient bien ailleurs dans le monde suggérait à l'Europe de suivre le mouvement. Il fallait surtout permettre aux entreprises minières européennes de profiter de la bonne conjoncture économique dans l'UE à cette époque. (9)

L'IMP et l'EIP-RM, le Partenariat européen d'innovation pour les matières premières, ont défini les actions des États pour qu'elles soient en cohérence avec les grands objectifs des industriels. Parmi ces actions cinq thématiques se distinguent: l'occupation des sols, la recherche, les procédures, le financement et la sensibilisation de l'opinion publique (la propagande dans l'euro-jargon). N'y figurent pas : les droits des populations et des travailleurs.

Les pays miniers expriment leur politique extractive dans des lois ou des codes miniers. Dès qu'elle a lancé l'Initiative Matières Premières, la Commission a voulu harmoniser les cadres juridico-politiques des États membres. Pour ne pas créer l'impression qu'elle se mêlait des affaires intérieures des États, elle est passée par le biais du discours sur les 'meilleures pratiques'. La Commission a mené une enquête sur les pratiques existantes dans le secteur. Elle a énuméré dans son rapport final les moyens par lesquels les pays pourraient optimaliser leurs législations, le message implicite étant: 'adoptez une politique nationale minière standard'. (10) Ce programme s'appelle OptiMin.

Un groupe de travail a décrit la ligne directrice à suivre. Les mots-clés sont : rationaliser (dans l'original : streamlining) la procédure d'octroi de permis, garantir l'accès, garantir que les industries extractives soient traitées sur un pied d'égalité avec les secteurs concurrents (agriculture, foresterie, logement, autres industries), garantir la durée adéquate des concessions aux investisseurs. Ce groupe envoie ensuite des recommandations pour que «les politiques nationales créent les bonnes conditions-cadres pour l'extraction».

Exemples : le guichet unique et le « tout informatisé » («e-gov»), mettre le pouvoir de décision au niveau national (les niveaux inférieurs exécutent), inclure l'idée que les gisements de minerais sont d'importance publique, éviter que les industries extractives soient automatiquement exclues dans et autour de zones sensibles (des réserves naturelles), définir pendant combien de temps et comment les données des investisseurs resteront confidentielles (pour encourager les investissements) et, pour terminer, pour ce qui est des procédures, réduire la durée des consultations parce que celles-ci «peuvent être utilisées pour ralentir la procédure et tout le projet». (11)

Parcourons maintenant les autres éléments du deuxième pilier. La question des sols et surfaces occupe une place importante dans cette stratégie. Le dilemme? Comment donner accès aux industries extractives lorsque «d'autres modes d'exploitation des sols font constamment diminuer les surfaces disponibles pour des activités extractives dans l'UE»? La solution passe par les connaissances géologiques des gisements minéraux et par l'aménagement du territoire. Pour ces deux domaines, des plateformes d'échange seront créées.

L'environnement en soi ne poserait pas de problème, et même pas Natura 2000, que la Commission européenne définit comme «le plus grand réseau coordonné de zones protégées au monde, détenant les espèces et habitats les plus précieux de l'Europe». Il est vrai que «les entreprises ont exprimé des inquiétudes» par rapport à la protection de ces zones. Mais, «la Commission souligne que ce cadre législatif n'établit aucune interdiction absolue des opérations d'extraction». Il faudrait simplement concilier les activités extractives avec la protection de l'environnement (sic).

Quant aux «conditions administratives», il s'agirait d'y instaurer des incitations pour les entreprises et accélérer le processus d'autorisation des activités de prospection et d'extraction. Et cela parce qu' «il n'est pas inhabituel que des périodes de huit à dix ans ne s'écoulent entre la découverte de gisements et leur exploitation réelle».(12) La Suède a bien compris ceci «et a prévu des délais de mise en route dans le processus d'autorisation».

Une autre composante essentielle de ce deuxième pilier tend à rendre les mines acceptables et acceptées par l'opinion publique. Pour cela il faut faire comprendre aux populations que les matières premières sont indispensables à l'économie européenne. L'activité minière est légitimée par la création d'emplois qu'elle pourrait apporter ou stabiliser en Europe. Une publicité de la Commission explique par exemple que «30 millions d'emplois dépendent de l'approvisionnement durable de matières premières».

La sensibilisation se concrétise lors des Semaines des Matières Premières tenues en automne. Pendant celle de novembre 2016, quatre centres universitaires organisent une conférence dont les contributions sont instructives. Les intervenants échangent sur les expériences pour obtenir ce qu'ils appellent 'la licence sociale pour opérer' (Social License to Operate, SLO). On y entend que la confiance est primordiale et que «les citoyens doivent voir les entreprises minières comme l'une des leurs».

Un consultant autrichien propose de ne pas oublier 'les festivals ecclésiastiques et le football'. Un autre aborde l'aspect psychologique et demande comment l'industrie peut 'reconnecter les consommateurs', parce que sans matières premières la fabrication des produits qu'ils consomment est impossible. (13) Rodrigo Urquiza qui représente la Commission chilienne du cuivre, recommande de prévoir la consultation et la participation très tôt dans l'exécution d'un projet.

On cherchera en effet à savoir, en vain, si les citoyens et les citoyennes pourront jouer un rôle actif dans le processus de décision concernant ces projets. S'il y a bien une volonté de convaincre les citoyens européens du bien-fondé du redéploiement des entreprises minières selon un modèle purement commercial et essentiellement privé, les consulter là où ils se trouvent, mais leur accorder le mot final dans les prises de décisions serait trop demander. Les consultations se font dans l'architecture institutionnelle, pas en dehors. Le mot-clé « consultation » n'est repris nulle part dans les Plans stratégiques d'implémentation de l'EIP-RM.

Tableau : Le lithium en Europe, gisements et production

Les oiseaux nous donnent du pain?

L'élite économique et politique européenne veut réimplanter une industrie minière sur le continent, mais, une question semble être évitée : « après 2000 ans d'exploitation, le sous-sol de la vieille Europe n'est-il pas épuisé ? « Non, répond Michel Rabinovitch, un géologue, «l'argument ne tient pas. L'Europe n'est pas moins favorisée par la nature que tout autre territoire de cette ampleur.»

L'auteur de cette prose compte pas moins de 117 'gîtes' (14) contenant des substances minérales en Europe et conclut : «L'Europe est aussi neuve, et combien plus documentée et facile à exploiter, que le bouclier canadien ou les déserts d'Australie. Alors, qu'attendons-nous ? Sont-ce l'herbe verte et les petits oiseaux qui nous donneront du pain et du travail ?» (15)

Des explorations sont en cours. Prenons juste l'exemple du lithium. Selon les constructeurs automobiles, ce métal va jouer un rôle crucial à l'avenir. Ils commencent à produire des véhicules électriques alimentés par des batteries fabriquées entre autres avec du lithium. Les constructeurs veulent vendre et nous font croire que les ventes de véhicules électriques ont le vent en poupe. Des capitalistes cherchant de beaux retours sur investissements se jettent donc dans la course aux gisements. Une demi-douzaine de sites sont identifiés en Europe. Les entreprises se préparent pour extraire du lithium du sous-sol, malgré le fait que ce type de production coûte nettement plus cher que la méthode 'traditionnelle' d'extraction de saumures de lacs salés d'une part, et d'autre part, qu'il est possible que le prix du lithium chute si tous ces projets arrivent au stade de la production. Seul le Portugal produit du lithium à ce jour, par le biais de la Sociedade Mineira de Pegmatites. À Echassières en France, Imerys produit également une petite quantité de lithium, comme sous-produit d'une mine de kaolin.

La présence de Rio Tinto est remarquable. Rio est une des rares 'majors' (grandes entreprises minières) qui investit dans l'extraction en Europe. La multinationale a dépensé 50 millions de dollars en 2015 pour des tests et des études à Jadar en Serbie. Cet investissement est justifié par la proximité du grand marché de l'Union européenne. Ajoutons, de manière anecdotique, que l'entreprise Envidity (États-Unis) prépare une grande exploitation de charbon au Kosovo. Envidity est présidé par Wesley Clark, l'ex-général américain qui a coordonné les bombardements de l'OTAN (16) contre la Serbie en 1999.

Le Big Business est bien soigné

Il n'y a pas si longtemps, la Commission soulignait que sa politique commerciale devait veiller «à ce que l'approvisionnement en matières premières ne soit pas perturbé par des accords anticoncurrentiels, des opérations de concentration ou des mesures unilatérales décidées par les entreprises concernées». (17)

Mais cette concentration de firmes a été oubliée. Elle n'est plus mentionnée du tout dans le Raw Materials Scoreboard, un document qui sert à la prise de décision stratégique. (18) Le Scoreboard ne parle que de la concentration géographique, dans certains pays qui ont parfois des niveaux de 'gouvernance' décevants et des niveaux d'instabilité élevés (selon les critères de l'UE).

La Commission redoute-t-elle les patrons ? Quand ils ne participent pas directement à la rédaction des législations par des actions de lobbying - pour mettre en avant leurs intérêts, ou pour atténuer des projets qui pourraient leur être défavorables -, ceux-ci résistent vigoureusement aux tentatives de régulation qui ne leur sont pas favorables. C'est le cas pour les minerais de conflits. Ces matériaux proviennent de zones instables ou de guerre où les droits humains sont souvent violés. Ils peuvent donc être 'contaminés'. Or, après trois ans de débats, les institutions européennes ont décidé de ne pas obliger les entreprises à contrôler si elles consomment ou pas des 'minerais de sang'. Seules les entreprises qui importent ces matériaux sont soumises à une obligation de vérification. L'argument des entreprises a donc porté. Elles ont clamé dès le début que ces vérifications seraient trop couteuses et nuiraient à leur compétitivité.

Les entreprises multinationales extractives utilisent le même argument pour refuser une plus grande transparence de leurs flux financiers et des paiements faits aux gouvernements des pays où ils opèrent. La Directive 'comptable' (2013/34/UE) de 2013 sera partiellement revue en 2018, une opportunité pour empêcher les échappatoires, permettre aux populations des pays en question de connaître les montants versés par les entreprises extractives et de voir si cet argent est utilisé à leur bénéfice. En outre, «une plus grande ouverture des affaires renforce l'image de marque et la 'licence sociale pour opérer' de ces entreprises». C'est l'opinion exprimée par des organisations militantes (e.a. Transparency International et publiez ce que vous payez). (19)

Autres actions extérieures

Les autres branches de la machine européenne poursuivent leurs actions en faveur de l'approvisionnement et du secteur minier. Voici quelques exemples. Le Service européen d'action extérieure, dirigé par Federica Mogherini, avait déjà identifié quatre 'partenaires' stratégiques dans l'hémisphère occidental (le Brésil, le Mexique, le Canada et les États-Unis) et commande des études pour concrétiser la collaboration dans le domaine des matières premières. (20)

Une étude pour une Latin America Mineral Development Network Platform sera réalisée par le bureau allemand Projekt-Consult. Mais un 'instrument eurocanadien d'investissement minéral' (EU-Canada Mineral Investment Facility) fait déjà l'objet d'une étude de faisabilité, réalisée par Ernst-and-Young/Canada. Cet instrument fait partie de l'accord commercial des deux blocs, le Comprehensive Economic and Trade Agreement (CETA). Un objectif est de faire face ensemble à la concurrence accrue de la Chine. (21)

Un autre est de faciliter les échanges, sachant que des entreprises minières canadiennes sont présentes en Europe (voir l'article de Maria Kadoglou p.14) et que l'Allemagne est un mégaexportateur de machines. L'UE négocie, dans la même veine, avec l'Australie, un autre géant minier.

Les matières premières sont aussi le souci permanent des Commissaires européens du Commerce. Depuis 2015 la ligne de conduite se résume comme suit : «la Commission proposera un chapitre consacré à l'énergie et aux matières premières dans chaque accord commercial». Cette intention apparaît aussi dans la déclaration «Commerce pour tous». (22)

Les résultats sont là. Les Accords de libre-échange avec la Corée du Sud, l'Amérique centrale, la Colombie et le Pérou incluent l'interdiction pour ces 'partenaires' d'imposer des droits, des taxes ou d'autres subventions à leurs exportations. La Commission européenne, après avoir imposé des APE (accords de partenariat économique) à la plupart des pays de la zone Afrique, Caraïbe, Pacifique fait aussi avancer les négociations d'accords de libre-échange avec la Malaisie, les Philippines, l'Indonésie, l'Australie, la Nouvelle-Zélande et les pays fondateurs du Mercosur (l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay). Il s'agit de pays ou de régions riches en matières premières minérales ou agricoles. Ces actions s'inscrivent dans la diplomatie économique de l'UE que nous avons traitée dans 'L'Europe (néo) mercantile', une livraison précédente de la revue GreseaEchos. (23)

La diplomatie économique de l'UE s'exerce aussi via l'Organisation mondiale du commerce. L'Europe y a obtenu à deux reprises la condamnation de la Chine parce qu'elle limitait, pour ses propres besoins, les exportations d'une liste de neuf matériaux (en 2009), et ensuite de terres rares (en 2012, avec les États-Unis et le Japon). La Chine est quasiment devenue le seul exportateur de terres rares (après que les entreprises américaines lui aient sous-traité la production dans les années 1990). Cette classe de matériaux est essentielle pour une transition énergétique, vers une économie 'zéro carbone'.

Source : Article extrait du Gresea échos N°92, décembre 2017, pp. 7-13. S'abonner à la revue Grésea échos

Membre de Grésea (Groupe de Recherche pour une stratégie économique alternative), Raf Custers est aussi l'auteur de Chasseurs de matières premières (Editions Investig'Action)

Chasseurs de matières premières

Vous êtes-vous déjà demandé comment serait notre vie sans matières premières ? Eh bien, c'en serait carrément fini des bagnoles ! Prenez le cuivre. Vous en trouvez un kilomètre et demi dans une voiture ordinaire. Et plein d'autres matières premières que nous allons chercher en Afrique.

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